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Marques déposées par monsieur Patrick BUHOT
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STABILPROCESS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

STABILPROCESS
Monsieur Patrick BUHOT

Numéro de dépôt :
4467031
Date de dépôt :
05/07/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/07/2028
STABILPROCESS de Patrick BUHOT

Présentation de la marque STABILPROCESS

Déposée par voie électronique le 5 juillet 2018 par monsieur Patrick BUHOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STABILPROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-30 du 27 juillet 2018.

Le déposant est monsieur Patrick BUHOT domicilié(e) 28 Hameau Gruchy - 50440 - LA HAGUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Madame Sabine HEILIGENSTEIN domicilié(e) 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque STABILPROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4467031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STABILPROCESS arrivera à expiration en date du 5 juillet 2028.

Patrick BUHOT a également déposé les autres marques suivantes : STABILWOOD


Monsieur Patrick BUHOT - 28 Hameau Gruchy - 50440 - LA HAGUE - France


Cabinet BLEGER-RHEIN-POUPON, Madame Sabine HEILIGENSTEIN - 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Publication - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Machines de séchage du bois ;

Matériaux de construction en bois ;

Traitement du bois.